Questions/Réponses – Accords Cotisations
Questions/Réponses sur les Accords de Cotisations
Lors de la mise en place d’un nouvel accord interprofessionnel, les professionnels de la filière se posent un certain nombre de questions en fonction de trois critères principaux : l’espèce animale concernée, le fait générateur de cotisation, le profil du professionnel impacté.
INTERBEV a donc conçu des fiches pratiques afin de répondre concrètement aux questions essentielles des opérateurs :
- Quels sont les taux appliqués sur les déclarations ?
- Quels sont les cotisations à prévoir lors de la facturation ?
- Quels sont les libellés de facturation à utiliser ?
- Comment comptabiliser ces facturations ?
L’accès aux fiches s’effectue selon l’espèce concernée et/ou le fait générateur de cotisation et/ou l’activité professionnelle.
Pour d’autres informations, contact INTERBEV : interbev.bdc@interbev.fr
Pour affiner votre recherche :
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Caprins1 février 2016
[Fiche n°6] Cotisations Interprofessionnelles sur les viandes CAPRINES DE 12 KG ET PLUS DE CARCASSE – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTERESSES PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ELEVEURS de caprins à destination de l’abattage ... -
Veaux1 février 2016
[Fiche n°2] Cotisations Interprofessionnelles sur les viandes BOVINES (VEAU) – ABATTAGE EN FRANCE DE BOVINS DE MOINS DE 8 MOIS
PROFESSIONNELS INTERESSES PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ELEVEURS de bovins à destination de l’abattage ... -
Ovins1 février 2016
[Fiche n°3] Cotisations Interprofessionnelles sur les viandes OVINES – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTERESSES PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ELEVEURS d’ovins à destination de l’abattage en ... -
Bovinsdu 01 Nov. au 31 Jan 2016.
[ARCHIVES] Cotisations sur les viandes BOVINES (GROS BOVINS) – ABATTAGE EN FRANCE DE BOVINS DE 8 MOIS OU PLUS
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de bovins à destination de l’abattage ... -
Veauxdu 01 Nov. au 31 Jan 2016.
[ARCHIVES] Cotisations sur les viandes BOVINES (VEAU) – ABATTAGE EN FRANCE DE BOVINS DE MOINS DE 8 MOIS
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de bovins à destination de l’abattage ... -
Ovinsdu 01 Nov. au 31 Jan 2016.
[ARCHIVES] Cotisations sur les viandes OVINES – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSES PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS d’ovins à destination de l’abattage en ... -
Équins1 novembre 2015
[Fiche n°4] Cotisations sur les viandes ÉQUINES – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS d’équins à destination de l’abattage en ... -
Chevreaux1 novembre 2015
[Fiche n°5] Cotisations sur les viandes CAPRINES – MOINS DE 12KG DE CARCASSE – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de caprins à destination de l’abattage ... -
Caprinsdu 01 Nov. au 12 Jan 2016.
[ARCHIVES] Cotisations sur les viandes CAPRINES DE 12 KG ET PLUS DE CARCASSE- ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de caprins à destination de l’abattage ...
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