Questions/Réponses – Accords Cotisations
Questions/Réponses sur les Accords de Cotisations
Lors de la mise en place d’un nouvel accord interprofessionnel, les professionnels de la filière se posent un certain nombre de questions en fonction de trois critères principaux : l’espèce animale concernée, le fait générateur de cotisation, le profil du professionnel impacté.
INTERBEV a donc conçu des fiches pratiques afin de répondre concrètement aux questions essentielles des opérateurs :
- Quels sont les taux appliqués sur les déclarations ?
- Quels sont les cotisations à prévoir lors de la facturation ?
- Quels sont les libellés de facturation à utiliser ?
- Comment comptabiliser ces facturations ?
L’accès aux fiches s’effectue selon l’espèce concernée et/ou le fait générateur de cotisation et/ou l’activité professionnelle.
Pour d’autres informations, contact INTERBEV : interbev.bdc@interbev.fr
Pour affiner votre recherche :
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Chevreaux1 novembre 2015
[Fiche n°5] Cotisations sur les viandes CAPRINES – MOINS DE 12KG DE CARCASSE – ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de caprins à destination de l’abattage ... -
Caprinsdu 01 Nov. au 12 Jan 2016.
[ARCHIVES] Cotisations sur les viandes CAPRINES DE 12 KG ET PLUS DE CARCASSE- ABATTAGE EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ABATTOIRS Français, ÉLEVEURS de caprins à destination de l’abattage ... -
Bovins1 novembre 2015
[Fiche n°7] Cotisations sur les viandes BOVINES – VIANDES INTRODUITES OU IMPORTÉES EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : IMPORTATEURS et DISTRIBUTEURS en France de viandes d’origine non ... -
Ovins1 novembre 2015
[Fiche n°8] Cotisations sur les viandes OVINES – VIANDES INTRODUITES OU IMPORTÉES EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : IMPORTATEURS et DISTRIBUTEURS en France de viandes d’origine non ... -
Équins1 novembre 2015
[Fiche n°9] Cotisations sur les viandes ÉQUINES – VIANDES INTRODUITES OU IMPORTÉES EN FRANCE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : IMPORTATEURS et DISTRIBUTEURS en France de viandes d’origine non ... -
Caprins1 novembre 2015
[Fiche n°10] Cotisations sur les viandes CAPRINES – VIANDES INTRODUITES OU IMPORTÉES EN FRANCE DE 12 KG ET PLUS
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : IMPORTATEURS et DISTRIBUTEURS en France de viandes d’origine non ... -
Caprins1 novembre 2015
[Fiche n°24 ] Cotisations ÉLEVEUR-NAISSEUR sur le bétail destiné à l’élevage en France – CAPRINS DE 12KG ET PLUS DE CARCASSE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ÉLEVEURS de caprins à destination de l’élevage en France ... -
Caprins1 novembre 2015
[Fiche n°23 ] Cotisations ÉLEVEUR-NAISSEUR sur le bétail destiné à l’élevage en France – CAPRINS DE MOINS DE 12KG DE CARCASSE
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ÉLEVEURS de caprins à destination de l’élevage en France ... -
Veaux1 novembre 2015
[Fiche n°20 ] Cotisations ÉLEVEUR-NAISSEUR sur le bétail destiné à l’élevage en France – BOVINS DE MOINS DE 8 MOIS (VEAU)
PROFESSIONNELS INTÉRESSÉS PAR CETTE NOTE : ÉLEVEURS de bovins à destination de l’élevage en France ...